Sect VI : Produits à base de viande

**** Version consolidée au 13 mars 2024 - Dernières modifications Octobre 2022 ****

  1. Les exploitants du secteur alimentaire doivent veiller à ce que les éléments suivants ne soient pas utilisés aux fins de préparation de produits à base de viande :

    a) les organes de l'appareil génital des femelles et des mâles, à l'exception des testicules ;

    b) les organes de l'appareil urinaire, exception faite des reins et de la vessie ;

    c) le cartilage du larynx, de la trachée et des bronches extralobulaires ;

    d) les yeux et les paupières ;

    e) le conduit auditif externe ;

    f) les tissus cornéens,

    et

    g) chez les volailles, la tête, à l'exception de la crête et des oreillons, des barbillons et de la caroncule, l'œsophage, le jabot, les intestins et les organes de l'appareil génital.

  2. Toutes les viandes, y compris les viandes hachées et les préparations de viandes, utilisées pour les produits à base de viande doivent satisfaire aux exigences relatives à la viande fraîche. Toutefois, les viandes hachées et les préparations de viandes utilisées pour les produits à base de viande ne sont pas soumises aux autres exigences spécifiques de la section V.